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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN LEBRETON
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. JEAN LEBRETON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1462646
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1998
Marque figurative de JEAN LEBRETON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) JEAN LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN LEBRETON domicilié(e) 189, rue de Paris, 93260 LES LILAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462646.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 avril 1998.

JEAN LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : PAMPÉRO , DAYDREAM


S.A. JEAN LEBRETON, société anonyme - 189, rue de Paris, 93260 LES LILAS. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Thé et maté.